Propriété

Association KAP OUEST 
92, rue de l’Anse du Stole 56270 Plœmeur

N° SIREN : 488231044
Forme juridique : Association Loi 1901
N° TVA : FR31488231044

Réalisation

Ce site internet est réalisé par Pois Chiche Design
contact@poischichedesign.com

Hébergement

Ce site est hébergé par INFOMANIAK NETWORK SA
DE: CHE-103.167.648 – Swiss Post Box: 106407 – Quai du Mont-Blanc 33 – CH-1201 Genève, Suisse.

NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
« Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. »


Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle du Propriétaire, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, le Propriétaire ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Copyright

Tout ce qui est contenu dans le site est protégé par copyright. Il est possible d’accéder à des données, images et textes à usage personnel exclusivement, la reproduction, modification ou publication, totale ou partielle, en est interdire quelles que soient les raisons. Toute utilisation des marques ou logos, sans le consentement écrit du Propriétaire, ou des tiers intéressés constitue une violation entraînant des poursuites judiciaires. Les services du Propriétaire en ligne sont gratuits. L’utilisation du site est entièrement gratuite hors temps de connexion selon les conditions de votre fournisseur d’accès à Internet.

Création de liens hypertexte

Tout site internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site kap-ouest.fr. Néanmoins, les pages et les documents issus de kap-ouest.fr ne doivent pas être imbriqués à l’intérieur des pages d’un autre site par la technique du lien profond.
Association KAP OUEST ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir de kap-ouest.fr.
Association KAP OUEST se réserve le droit de supprimer tout lien hypertexte susceptible de porter atteinte à son image.

Liens hypertextes et cookies

Le site kap-ouest.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l’Association KAP OUEST. Cependant, l’Association KAP OUEST n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site kap-ouest.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

  • Sous Edge : À partir des points en haut à gauche de votre fenêtre, Cliquez sur “Paramètres”, puis “Paramètres avancés”, dans la partie “Cookies” sélectionnez “Bloquer tous les cookies”. Pensez à effacer vos données de navigation en revenant sur la partie des “Paramètres” (la première fenêtre, et cliquez sur “Effacer les données de navigation, et cochez : “Cookie et données des site web enregistrées” et “Fichiers et données en cache”.
  • Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
  • Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
  • Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies.
  • Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Gestion des données personnelles

Médias

Si vous êtes un utilisateur ou une utilisatrice enregistré·e et que vous téléversez des images sur le site web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

Statistiques et mesures d’audience

Ce site utilise les services de Google Analytics pour mesurer les visites sur lacavedesembruns.com à des fins de statistiques. Leur service enregistre l’adresse IP de l’utilisateur. Ces données sont conservées 26 mois puis sont effacées automatiquement. Si vous ne souhaitez pas être inclus dans ces statistiques, nous vous conseillons d’utiliser la fonctionnalité de navigation privé de votre navigateur.

Responsabilité et garantie

Les informations publiées sur le site internet kap-ouest.fr sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision, l’exhaustivité des information mises à disposition. L’utilisateur est le seul responsable de toute utilisation qu’il fera des informations diffusées sur kap-ouest.fr. Le propriétaire ne saurait être tenue pour responsable vis-à-vis de l’utilisateur des dommages direct ou indirect résultant de l’usage de son site et de tous autre site qui lui sont lié, et notamment des éventuelles pertes financière ou préjudice commerciaux pouvant en résulter. 

Utilisation du contenu du site

Les contenus du site kap-ouest.fr ne doivent être utilisés qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
D’une manière générale, la mise en place de liens pointant vers les contenus du site sera préférée à la reproduction de ces contenus, qui devra rester la plus limitée possible.
La reproduction devra obéir aux principes suivants : gratuité de la diffusion, citation explicite du site kap-ouest.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous éléments de toute nature (image fixe, image animées, photographies, bases de données, illustrations, dessins modèle, documents téléchargeable, textes, vidéo, documents sonores) contenus dans le site kap-ouest.fr sont protégés par les droits d’auteur.  A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite du propriétaire, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale, utilisation commerciale de tout éléments composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire. Les marques citées dans kap-ouest.fr appartiennent à leur propriétaire respectif. L’Association KAP OUEST se réserve le droit de demander des dommages et intérêts et toutes autre forme de recours en cas d’atteinte, sous quelque forme que ce soit, à ses droits de propriété intellectuelle.

Statistiques web

Des statistiques de clics sont produites afin de permettre une amélioration constante de notre site Web. Les clics individuels sont enregistrés de façon anonyme et ne peuvent être réassociés à des utilisateurs spécifiques. Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés. Nous protégeons votre vie privée. Le Propriétaire protège votre vie privée à double titre. En accord avec nos mesures internes sur la confidentialité, nous transférons vos données, exclusivement aux sociétés distributeurs agréés membres du réseau commercial du Propriétaire, pour leur permettre de vous contacter au plus tôt. D’autre part, conformément à la loi Informatique et Libertés (article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978), les données nominatives vous concernant que vous communiquerez sur le site ne seront utilisées à des fins commerciales et de marketing qu’avec votre agrément. Conformément à la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, ainsi que du droit de vous opposer au traitement de ces données pour des motifs légitimes ou à leur utilisation à des fins de prospection, notamment commerciale.

Cookies

Un cookie est un petit fichier texte enregistré par un site Web sur votre disque dur. Les cookies n’endommagent nullement votre ordinateur et ne contiennent pas de virus. Les cookies de nos pages Web ne recueillent aucune donnée personnelle vous concernant. A tout moment, vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies par le biais du paramétrage de votre navigateur. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 30 jours. En règle générale, nos sites Web contiennent des cookies uniquement à des fins d’évaluation statistique anonyme et pour améliorer la navigation des internautes. Si ces cookies devaient, en outre, être utiles dans des cas particuliers, vous en êtes informés à l’endroit correspondant.

Modalités du site

L’utilisation des services offerts par le site implique l’acceptation de ce qui est exposé ci-dessous. Ces indications sont susceptibles de modification, nous vous invitons à les consulter très régulièrement pour vérifier le contenu. Le Propriétaire du site apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser des informations de qualité. Le Propriétaire ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site. Le Propriétaire se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance. Le Propriétaire ne représente pas, ne garantit pas, ne cautionne pas, ni ne détient aucune responsabilité sur des sites extérieurs pour lesquels il pourrait exister des liens depuis ce site ou vice-versa. Tout site extérieur que vous pouvez visiter à partir d’un lien hypertexte depuis ce site est en dehors du contrôle du Propriétaire et vous le visitez à vos propres risques. Le Propriétaire ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

INFORMATIONS TECHNIQUES / Sécurité. Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet. Par ailleurs, il appartient à chaque utilisateur d’internet de prendre les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et / ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulants sur Internet.


 

Modification des mentions légales et conditions d’utilisation

Le Propriétaire se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.